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Nous pouvons apporter des modifications aux présentes conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions de temps à autre. Chaque fois que vous souhaitez utiliser notre site, veuillez consulter les présentes conditions pour vous assurer que vous comprenez les conditions qui s’appliquent à ce moment-là.

Les présentes conditions ont été mises à jour le 11 novembre 2021.

Nous pouvons apporter des modifications à notre site

Nous pouvons mettre à jour notre site de temps à autre pour refléter les changements apportés à nos produits, aux besoins de nos utilisateurs, aux changements de loi et à nos priorités commerciales.

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Si vous savez ou soupçonnez que quelqu’un d’autre que vous connaît votre code d’identification utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer rapidement via la page Nous contacter.

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Notre statut (et celui de tous les contributeurs identifiés) en tant qu’auteurs de contenu sur notre site doit toujours être reconnu.

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Le contenu de notre site est fourni à titre d’information générale uniquement. Il n’est pas destiné à constituer des conseils sur lesquels vous devriez vous fier.

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Contenu généré par l’utilisateur

Ce site peut inclure des informations et des documents téléchargés par d’autres utilisateurs du site, y compris des fils de commentaires. Ces informations et ces documents n’ont pas été vérifiés ou approuvés par nous. Les opinions exprimées par d’autres utilisateurs sur notre site ne représentent pas nos opinions ou nos valeurs.

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Toutes les Contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes de contenu énoncées à la clause 12 des présentes conditions.

Toute Contribution d’utilisateur que vous publiez sur le site sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. Vous conservez tous vos droits de propriété sur votre contenu, mais en fournissant toute Contribution d’utilisateur sur le site, vous nous accordez, ainsi qu’à nos sociétés affiliées, et chacun de leurs titulaires de licence, successeurs et ayants droit respectifs, le droit d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’exécuter, d’afficher, de distribuer et de divulguer autrement à des tiers tout contenu de ce type à quelque fin que ce soit.

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que tout contenu que vous publiez ou téléchargez sur notre site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.

Nous avons le droit de supprimer toute publication que vous faites sur notre site si, à notre avis, votre publication ne respecte pas les normes de contenu de la clause 12 des présentes conditions.

Vous êtes seul responsable de la sécurisation et de la sauvegarde de votre contenu.

Vous déclarez et garantissez ce qui suit :

• Vous possédez ou contrôlez tous les droits sur vos Contributions d’utilisateur et avez le droit de nous accorder la licence accordée ci-dessus, à nous et [nos sociétés affiliées et prestataires de services, ainsi qu’à chacun de leurs titulaires de licence, successeurs et ayants droit [respectifs].
• Toutes vos Contributions d’utilisateur respectent et respecteront les présentes conditions.
• Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de toute Contribution d’utilisateur que vous soumettez ou apportez, et vous (et non nous) êtes entièrement responsable de ce contenu, y compris sa légalité, sa fiabilité, son exactitude et son caractère approprié.
• Nous ne sommes pas responsables envers un tiers du contenu ou de l’exactitude de toute Contribution d’utilisateur publiée par vous ou tout autre utilisateur du site.

Nous avons le droit de supprimer, refuser de publier ou prendre toute mesure concernant toute Contribution d’utilisateur pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion.

Normes de contenu

Les normes de contenu de la présente clause 12 s’appliquent à toutes les Contributions d’utilisateur et à l’utilisation des fonctionnalités des réseaux sociaux. Les Contributions des utilisateurs doivent être entièrement conformes à toutes les lois et réglementations fédérales, étatiques, locales et internationales applicables. En particulier, concernant les Contributions d’utilisateur, vous garantissez ce qui suit :

• Ne contiennent aucun matériel diffamatoire, obscène, odieux, indécent, abusif, offensant, harcelant, violent, haineux, incendiaire ou autrement répréhensible.
• Ne contiennent ni ne promeuvent de matériel sexuel ou pornographique, de violence ou de discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
• N’enfreignent aucun brevet, marque, secret commercial, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle ou autre droit de toute autre personne.
• Ne violent pas les droits légaux (y compris les droits de publicité et de confidentialité) d’autrui et ne contiennent aucun élément susceptible de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu des lois ou règlements applicables ou qui pourrait être en contradiction avec les présentes conditions et notre politique de confidentialité.
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• Ne font pas la promotion d’une activité illégale, ni ne préconisent, promeuvent ou aident un acte illégal.
• Ne causent pas de nuisance, de désagrément ou d’anxiété inutile et ne sont pas susceptibles de bouleverser, d’embarrasser ou d’alarmer une autre personne.
• Ne doivent pas usurper l’identité d’une personne, ni déformer votre identité ou votre affiliation avec une personne ou une organisation, y compris avec nous.
• N’impliquent pas d’activités commerciales ou de ventes, telles que des concours, des loteries et autres promotions de vente, des échanges ou de la publicité.
• Ne donnent pas l’impression qu’ils émanent de nous ou de toute autre personne ou entité ou qu’ils sont approuvés par nous, si tel n’est pas le cas.

Chaque fois que vous utilisez une fonction qui vous permet de télécharger du contenu sur notre site, ou d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs de notre site, vous devez respecter les normes de contenu de la présente clause 12.

Vous garantissez que toute contribution de ce type est conforme à ces normes, et vous serez responsable envers nous et nous indemniserez pour toute violation de cette garantie. Cela signifie que vous serez responsable de toute perte ou dommage que nous subirons à la suite de votre violation de garantie. Nous pouvons signaler toute violation de votre garantie aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.

Limitation de responsabilité

En aucun cas, nous, nos sociétés affiliées ou leurs concédants, prestataires de services, employés, agents, dirigeants ou administrateurs ne seront responsables de dommages de quelque nature que ce soit, en vertu de toute théorie juridique, découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser notre site, tout site Web lié à celui-ci, tout contenu de notre site ou de ces autres sites web ou tout service ou article obtenu par le biais de notre site ou de ces autres sites web, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux, fortuits, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans s’y limiter, les préjudices corporels, la douleur et la souffrance, la détresse émotionnelle, la perte de revenus, la perte de bénéfices, la perte d’activités ou d’économies anticipées, la perte d’utilisation, la perte de clientèle, la perte de données, et qu’ils soient causés par un délit (y compris la négligence), une rupture de contrat ou autre, même s’ils sont prévisibles.

Rien dans la présente clause n’affecte une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. Nous n’excluons ni ne limitons d’aucune manière notre responsabilité envers vous lorsqu’il serait illégal de le faire. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants et en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse. Lorsque notre responsabilité ne peut être exclue, nous limitons notre responsabilité dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous tenir à l’écart, ainsi que nos sociétés affiliées, nos concédants de licence et nos fournisseurs de services, et chacun de leurs directeurs, administrateurs, employés, contractants, agents, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs, de toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, récompense, perte, coût, (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre violation des présentes conditions ou à votre utilisation du site, y compris, mais sans s’y limiter, vos contributions d’utilisateur, votre utilisation de toute information obtenue sur le site et toute utilisation du contenu, des services et des produits du site autre que celle expressément autorisée par les présentes conditions.

Différentes limitations et exclusions de responsabilité s’appliqueront à la responsabilité découlant de la fourniture de tout produit ou service à vous, qui sera définie dans les Conditions générales standard d’ALS applicables.

Nous ne sommes pas responsables des virus

Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé ou exempt de bogues ou de virus ou de tout autre type de code ou logiciel malveillant.

Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie pour accéder à notre site. Vous devez utiliser votre propre logiciel antivirus.

Règles relatives à la création de liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition que vous le fassiez d’une manière équitable et légale, et que cela ne porte pas atteinte à notre réputation ni n’en profite. Le site Web sur lequel vous établissez un lien doit se conformer à tous égards aux normes de contenu énoncées à la clause 12.

Vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une forme d’association, d’approbation ou de soutien de notre part lorsqu’il n’en existe pas.

Notre site ne doit pas être encadré ou reproduit sur un autre site, et vous ne pouvez pas non plus créer de lien vers une partie de notre site autre que la page d’accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation de liaison sans préavis.

Si vous souhaitez créer un lien vers ou utiliser du contenu sur notre site autre que celui indiqué ci-dessus, veuillez nous contacter en utilisant la page Nous contacter.

La loi australienne s’applique aux litiges

Les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation sont régis par le droit australien. Vous et nous convenons tous deux que les tribunaux australiens auront compétence exclusive.

Nos marques déposées

« ALS » et « ALS GLOBAL » ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans associés sont nos marques commerciales ou les marques commerciales de nos sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable, à moins qu’elles ne fassent partie du matériel que vous utilisez conformément à la clause 7. Les autres noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans figurant sur ce site sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés par nous sous licence.

Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser le site qu’à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le site :

• d’une manière qui viole toute loi ou réglementation fédérale, étatique, locale ou internationale applicable (y compris, sans s’y limiter, toute loi concernant l’exportation de données ou de logiciels vers et depuis d’autres pays) ;
• dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter d’exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié, en demandant des informations personnellement identifiables ou autrement ;
• d’envoyer, de recevoir, de télécharger, d’utiliser ou de réutiliser sciemment tout matériel qui ne respecte pas les normes de contenu énoncées à la clause 12 des présentes conditions ;
• pour transmettre ou obtenir l’envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel (sans notre consentement écrit préalable), y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres » ou « spam » ou toute autre sollicitation similaire ;
• usurper ou tenter d’usurper notre identité, celle de l’un de nos employés, d’un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, sans s’y limiter, en utilisant des adresses électroniques associées à l’un des éléments précités) ; ou
• pour nous engager dans toute autre conduite qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance du site par quiconque, ou qui, selon notre détermination, peut nous nuire ou nuire aux utilisateurs du site ou les exposer à une responsabilité.

En outre, vous acceptez de ne pas :

• utiliser le site d’une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation du site par toute autre partie, y compris sa capacité à s’engager dans des activités en temps réel via le site ;
• utiliser un robot, une araignée ou tout autre appareil, processus ou moyen automatique pour accéder au site à quelque fin que ce soit, y compris pour surveiller ou copier le contenu du site ;
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• utiliser tout processus automatique ou manuel pour effectuer une ingénierie inverse ou décompiler toute partie du site ;
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• introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques, logiciels espions, codes informatiques, fichiers, programmes ou matériels malveillants ou technologiquement nuisibles ;
• tenter d’obtenir un accès non autorisé, d’interférer avec, d’endommager ou de perturber toute partie du site, le serveur sur lequel le site est stocké, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site ;
• attaquer le site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué ; ou
• tenter autrement d’interférer avec le bon fonctionnement du site.

Nous pouvons signaler l’une des activités ci-dessus aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.

Achats en ligne

Tous les achats effectués par le biais de notre site ou d’autres transactions pour la vente de biens ou de services ou d’informations formées par le biais du site ou à la suite de visites effectuées par vous sont régis par nos conditions de vente, qui sont incorporées aux présentes conditions.

Autres conditions générales

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